Soyez toujours vigilant face à une arme qui semble ancienne ou patinée. Toujours passer par la question : Est-ce une arme historique ? (donc en détention libre à domicile). Il y a un risque accru de "procédure abusive".
Une vigilance particulière sera nécessaire pour identifier s'il s'agit d'une arme historique. Des recherches sur des sites fiables seront alors indispensables, comme par exemple le site de l'Union Française des amateurs d'Armes (UFA).
R311-2 du Code de la Sécurité intérieure :
D
e) Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l'exception de celles classées dans une autre catégorie, en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des douanes.
D
f) Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique, sauf celles dont la technique de fabrication améliore la précision et la durabilité de l'arme.
D
g) Armes historiques et de collection dont le modèle est postérieur au 1er janvier 1900 et qui sont énumérées par un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et de la défense compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique ;
POUR LES REPLIQUES, EXPLICATION :
Il convient de comprendre ce que sont les armes tirant des munitions SANS étui métallique :
Il s'agit des armes à chargement par le canon (ou par la bouche), celles à cartouche en papier ou carton, ainsi que les revolvers de type "Far West" à chargement par l'avant du barillet.
Les armes SANS étui métallique :
- Armes historiques, à chargement par la bouche,
sans étui métallique, catégorie D e) et f) pour les répliques.
(Quelques exemples) :
John KNUBLEY
London - Arquebusier
du Prince de Galles -
bronze double canon -
Double (side by side) -
Platine à silex -
Pistolet - cal 12mm
- Armes historiques, à chargement par la culasse,
sans étui métallique, catégorie D e) et f) pour les répliques.
(Quelques exemples) :
- Armes historiques, à chargement par le barillet,
sans étui métallique, catégorie D e) et f) pour les répliques.
(Quelques exemples) :
Revolver sans étui métallique : Le chargement se fait par l'avant du barillet (poudre, bourre, balle ou ogive).
L'amorce quant à elle se place à l'arrière du barillet.
En ce qui concerne tous ces types d'armes dont les modèles sont antérieurs au 1er janvier 1900 (avant 1900), ils sont classés en catégorie D e) pour les modèles authentiques et f) pour les répliques de ces armes sans amélioration technique, car ils tirent des munitions sans étui métallique (douilles métal).
Cette réplique dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 (avant 1900) est donc classée en catégorie D f), à condition qu'il n'y ait aucune amélioration technique.
Les armes AVEC étui métallique :
Par contre pour les technologies suivantes, seules les armes authentiques sont classées en D e) car elles utilisent des munitions à étuis métalliques (douilles métal) :
Seules les munitions de ces armes, datant d'avant 1900, restent classées en D j bis) car elles sont à percussion centrale. Les munitions récentes sont classées en B 10 pour les armes de poing, C 8 pour les armes d'épaule.
