Une arme d'épaule à un coup par canon est l'arme la plus simple dans sa mécanique : elle n'a pas de système d'alimentation et doit être rechargée manuellement avant chaque coup. C'est notamment le cas du fusil de chasse cassant (mono ou biarme), de la carabine monocoup ou du drilling.
Malgré sa simplicité, son classement dépend de plusieurs critères : ses dimensions, les munitions qu'elle peut chambrer, et certaines caractéristiques techniques précises. Ce document guide pas à pas de la catégorie C (la plus permissive) jusqu'à la catégorie A (interdite aux civils).
Première vérification : cette arme a-t-elle fait l'objet d'une neutralisation réglementaire ?
S'agit-il d'une arme historique (modèle antérieur au 1er janvier 1900) ? Des recherches sur des sites fiables sont alors indispensables (ex. site de l'UFAA).
Cette arme peut-elle chambrer des munitions pour canon rayé d'un calibre de 20 mm ou plus (projectile métallique) ?
Cette arme peut-elle tirer des munitions pour canon lisse d'un calibre supérieur à 8 (ex. calibre 4, calibre 2…) ? Attention : plus le chiffre est petit, plus le calibre est gros !
1 — Catégorie C : les conditions
Une arme à un coup par canon peut être classée en catégorie C — c'est la disposition la plus permissive pour ce type d'arme.
Arme à un coup : arme sans système d'alimentation, qui est chargée avant chaque coup par introduction manuelle de la munition dans la chambre ou dans un logement prévu à cet effet à l'entrée du canon.
Condition 1 — La longueur hors tout :
Pour être en catégorie C :
La longueur hors tout doit être strictement supérieure à 80 cm.
La longueur hors tout d'une arme d'épaule à crosse amovible ou repliable se mesure sans la crosse ou la crosse repliée.
Condition 2 — La longueur du canon :
La longueur du canon doit être strictement supérieure à 45 cm.
La longueur du canon se mesure de l'extrémité arrière de la chambre jusqu'à l'autre extrémité du canon, les parties démontables (cache-flamme, frein de bouche, réducteur de son) non comprises.
cache-flamme
frein de bouche
réducteur de son
Condition 3 — Munitions en B 4° :
Vérifier si cette arme peut chambrer l'une des 5 munitions classées en B 4° (7,62×39 / 5,56×45 / 5,45×39 / 12,7×99 / 14,5×114).
Une arme de catégorie C à un coup peut être à canon lisse...
Particularité — fusil à un coup / canon, que des canons lisses :
- Avant 12/2011 : Libre
- De 12/2011 au 13/06/2017 : ancienne catégorie D1 : soumis à enregistrement.
- À partir de 13/06/2017 : catégorie C1°-c)Voir catégorie : soumis à déclaration.
Une arme à un coup par canon de catégorie C peut être également à canon(s) rayé(s) :
...ou mixtes :
Fusil mixte
Fusil express
Drilling
Vierling
Si un fusil à un coup par canon répond à toutes ces caractéristiques :
1 — C'est une arme d'épaule,2 — La longueur hors tout est supérieure à 80 cm,
3 — La longueur du canon est supérieure à 45 cm,
4 — Elle ne chambre pas de munitions B 4°.
ALORS,
2 — Catégorie B : quand bascule-t-on ?
Une arme d'épaule à un coup bascule en catégorie B dès que l'une des conditions dimensionnelles de la catégorie C n'est plus satisfaite, ou si elle chambre certaines munitions spécifiques.
a) Les dimensions — B 2°c) :
Est en catégorie B2°-c)Voir catégorie toute arme d'épaule à un coup dont...
...la longueur hors tout est égale ou inférieure à 80 cm.
...dont la longueur du canon est égale ou inférieure à 45 cm.
b) Munitions militaires — B 4° :
Si cette arme peut chambrer l'une des 5 munitions classées en B 4° (7,62×39 / 5,56×45 / 5,45×39 / 12,7×99 / 14,5×114), quel que soient ses dimensions :
3 — Catégorie A : les cas d'interdiction
Une arme à un coup par canon peut relever de la catégorie A — et donc être interdite aux civils — dans deux cas liés aux munitions qu'elle peut chambrer.
a) Calibre rayé ≥ 20 mm — A1 4° :
Si cette arme peut chambrer des munitions pour canon rayé dont le projectile a un diamètre supérieur ou égal à 20 mm (à l'exception des armes conçues pour tirer exclusivement des projectiles non métalliques) :
b) Calibre lisse supérieur au calibre 8 — A1 5° :
Si cette arme peut tirer des munitions pour canon lisse d'un calibre supérieur au calibre 8 (ex. calibre 4, calibre 2…), classées comme telles par arrêté conjoint, et qu'elle ne relève pas des catégories C ou D :
c) Arme camouflée — A1 1° :
Si cette arme à un coup est dissimulée sous la forme d'un autre objet (canne-fusil, parapluie-fusil…), elle est directement classée en catégorie A1 1°, quelle que soient ses dimensions ou ses munitions.